Informations légales
Déclaration de propriété intellectuelle
1. Propriété et droits
Tout le contenu publié sur le site officiel des Africa Cycling Excellence Awards (ACEA), y compris les textes, images, graphiques, logos, contenus audiovisuels, documents téléchargeables et l’identité visuelle des événements, est la propriété exclusive des Africa Cycling Excellence Awards (ACEA) ou de leurs partenaires autorisés. Ce contenu est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle applicables au Rwanda et à l’international.
2. Utilisation du contenu
Les visiteurs peuvent accéder au contenu et le consulter à des fins personnelles et non commerciales. Toute reproduction, distribution, modification ou présentation publique des contenus du site, en tout ou en partie, nécessite le consentement écrit préalable de l’ACEA. Une utilisation non autorisée peut entraîner des poursuites judiciaires.
3. Marques et identité visuelle
Le nom ACEA, le logo, les titres d’événements (y compris ACEA 2025–2028) et les éléments d’identité visuelle associés sont des marques déposées ou non déposées de l’ACEA. Ils ne peuvent pas être utilisés sans autorisation expresse, y compris dans les supports promotionnels, la couverture médiatique ou sur des plateformes tierces.
4. Contributions et soumissions
Tout contenu soumis volontairement à l’ACEA via le site web (par exemple témoignages, propositions ou médias) devient la propriété de l’ACEA, sauf accord écrit contraire. En soumettant un contenu, les contributeurs accordent à l’ACEA une licence non exclusive, libre de redevances et perpétuelle pour l’utiliser, le reproduire et le publier conformément à la mission de l’ACEA.
5. Contenus de tiers
Lorsque du contenu de tiers est présenté (par exemple logos de partenaires, supports de sponsors ou médias intégrés), tous les droits restent la propriété de leurs titulaires respectifs. L’ACEA reconnaît et respecte ces droits et attend des utilisateurs qu’ils en fassent de même.
6. Application et contact
L’ACEA se réserve le droit de faire respecter ses droits de propriété intellectuelle par des voies juridiques et diplomatiques. Pour toute autorisation, demande ou préoccupation liée à la propriété intellectuelle, veuillez contacter legal@acea-awards.org, Secrétariat de l’ACEA, Kigali, Rwanda.